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Le préfet impérial, subordonné de l'exécutif central et chef de l'exécutif départemental.

 

Source Wilkipedia, public domain

Si Napoléon est reconnu par ses importantes victoires et la gloire de son empire, un autre côté de ses créations est plus méconnu. Suite à son coup d’état du 18 brumaire influencé par l’instabilité du régime politique, il va instituer de nouveaux corps étatiques. Le 17 février 1800 est ainsi créé par le premier consul le corps préfectoral. Sieyès, comme à plusieurs reprises entre 1789 et 1799, conçoit une nouvelle constitution pyramidale avec à la base le peuple souverain et au sommet le titulaire du pouvoir. Mais Napoléon ne l’entend pas de la même manière. Il annonce qu’il n’entend « pas être un cochon à l’engrais de quelques millions ». S’il valide la Constitution de Sieyès, il y ajoute donc sa propre touche personnelle avec l’instauration d’un pouvoir personnel. Ainsi, les départements vont être hiérarchiquement rattachés à l’exécutif. A la tête du département, siégera donc le préfet, secondé par les sous-préfets dans les arrondissements et les maires au conseil municipal. Au côté du préfet existera le Conseil Général dont le rôle sera la délibération. Le 7 août 1790 voit la création du ministère de l’Intérieur remplaçant la Maison du roi. Si Napoléon est le principal investigateur du corps préfectoral, il n’en n’est pas le seul. Lucien Bonaparte, son second frère née en 1775, accède ainsi le 24 décembre 1799, remplaçant Laplace au ministère de l’Interieur, et secondé par Jacques-Claude Beugnot, instituera avec Napoléon le corps préfectoral. Les candidatures au poste de préfets ont commencé avant la loi instauratrice du 17 février. Napoléon charge le consul Lebrun de l’établissement d’une liste de potentiels futurs préfets, mais Lucien décida que son établissement lui revenait de droit et en crée une personnelle. Devant cette masse de candidats, Napoléon demanda au général Clarke de dresser une liste sur un tableau des candidats de Lucien et Lebrun mais aussi de Cambacérès, de Talleyrand et d’autres. Ce sera son frère qui obtiendra le plus de validation avec soixante-cinq de ses quatre-vingt-dix-sept propositions. Le 2 mars 1800, les préfets sont nommés. On trouvera ainsi des anciens membres de la Constituante tels que Dauchy, Huguet, 8 membres de l’Assemblée législative comme Dieudonné, des anciens conventionnels avec Musset ou Bailly, des anciens du Conseil des anciens et cinq cents comme Dalphonse, des modérés et mêmes des anciens ministres et même des anciens royalistes.

Napoléon nomme, dès la création de la préfecture le 17 février 1800, les préfets. Il les trouvera parfois mêmes dans les campagnes militaires. Certains diront même que Napoléon traite ces préfets comme ses généraux ou ses maréchaux avec la preuve de ces commentaires dans les rapports « Mauvais préfet, il faut le changer. » Mais étant tous choisis par Bonaparte, les préfets seront donc à tendance bonapartistes, et pour le consulat puis l’Empire. Lors du sacre de Napoléon, le 2 décembre 1804, les préfets et sous-préfets seront invités à Paris pour la cérémonie. De plus, même s’ils étaient parfois anciens révolutionnaires, donc dans la vision de « L’Etre suprême » et non pour le culte d’une religion, ils ne s’opposeront pas ou peu au Concordat du 15 juillet 1804 et célébreront même la réinstitution du culte dans les cathédrales le 17 février 1804. Il y aura tout de même présence de certains conflits comme celui entre l’archevêque de Rouen, Cambacérès et les préfets de la Seine. De nombreux préfets resteront d’ailleurs longtemps à leurs poste dont quarante-sept d’entre eux plus de dix ans dont le reccord est Frain de La Villegontier (1800-1814).

 

Le préfet joue un rôle de chef de l’exécutif départemental sous Napoléon, car intermédiaire entre l’Etat et le peuple. De ce fait, qualifiera les préfets comme « des empereurs aux petits pieds » et l’expliquera par le fait que les préfets n’ayant de « force que par l’impulsion première (…) des organes (…) ils avaient tous les avantages des anciens grands agents absolus, sans aucun de leurs inconvénients. » Il disposera ainsi de certains pouvoirs  et exercera un contrôle sur le département.

Avec la création de lycées et donc le développement de l’enseignement secondaire, le préfet va être tenu de leur administration. Il aura aussi à stimuler l’industrie, jugée importante par Beugnot, dans ses départements. Il dirigera les communes par l’intermédiaire avec certains fonctionnaires subordonnés à lui tels que les sous-préfets qui disposeront de quatre-vingt à cent communes suivant l’espace géographique du département et qui serviront d’intermédiaire entre les préfets et les maires, à la tête des communes.  Les préfets s’occupait aussi de l’administration financière et se rendait dans les circonscriptions pour contrôler les livres de comptes et s’en tenir sur les versements. Il existe donc un réseau départemental conséquent ayant comme point central le préfet.

Tag(s) : #Temps Modernes, #Napoléon, #Préfets, #Préfets Impériaux, #Epoque Napoléonnienne, #Lucien Bonaparte
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